Conditions d’utilisation

La présente politique régit l’exploitation et la gestion du site Web de la Régie des hôpitaux du Yukon, qui regroupent les sites www.yukonhospitals.ca, www.whitehorsehospital.ca, www.watsonlakehospital.ca and www.dawsonhospital.ca

© 2016 Régie des hôpitaux du Yukon

Droits d’auteur et conditions d’utilisation

Les droits d’auteur afférents à tout ce qui se trouve sur le présent site, y compris les codes HTML sous-jacents, les textes, les illustrations, les éléments graphiques, les icônes, les audioclips, les vidéoclips, les documents, les produits, les logiciels et tout autre contenu, sont la propriété de la Régie des hôpitaux du Yukon, ou alors la Régie utilise le contenu en vertu d’une licence. La totalité du contenu du présent site est protégée par les dispositions de la Loi sur le droit d’auteur.

Sauf dans les cas expressément indiqués dans les conditions d’utilisation énoncées ci- après, il est interdit de copier, de reproduire, de distribuer, de publier de nouveau, de télécharger, d’afficher, de diffuser ou de transmettre quelque élément que ce soit du présent site, par quelques moyens que ce soit, sans avoir au préalable obtenu l’autorisation écrite de la Régie des hôpitaux du Yukon, ou de l’auteur original le cas échéant. Pour obtenir l’autorisation de reproduire des éléments du site travelyukon.com, veuillez communiquer avec le webmestre.

Les images mentionnées ci-dessous sont reproduites avec la permission d’Archives Yukon. Elles sont tirées respectivement du fonds Ernest Brown, no 892; du fonds Bud et Jeanne (Connolly) Harbottle, no 618; du fonds Rod MacDougall, 89/57, no 39 :

Toutes les autres photos ont été prises par Archbould Photography et GBP Creative.

Marques de commerce et marques officielles

Toutes les marques de commerce utilisées ou affichées sur le présent site sont des marques de commerce déposées ou non déposées ou des marques officielles de la Régie des hôpitaux du Yukon. Rien sur le présent site ne doit être interprété comme concédant le droit d’utiliser l’une de ces marques de commerce ou marques officielles sans l’autorisation écrite et préalable de la Régie des hôpitaux du Yukon. Pour obtenir l’autorisation d’utiliser les marques de commerce figurant sur le site, veuillez communiquer avec le webmestre.

Conditions d’utilisation – Reproduction à des fins non commerciales ou éducatives

Le matériel diffusé sur le présent site a été mis à la disposition des utilisateurs pour leur permettre d’accéder directement à l’information portant sur les hôpitaux du Yukon et sur les programmes et services qu’ils offrent. Cette information est publiée dans l’intention de la rendre facilement accessible aux internautes à des fins personnelles ou publiques non commerciales ou à des fins éducatives, et sauf indication contraire, peut être reproduite, en tout ou en partie et par quelques moyens que ce soit, sans frais, et ce, sans qu’il soit nécessaire d’obtenir une autre forme de consentement de la part de la Régie des hôpitaux du Yukon.

Il faut cependant :
  • s’abstenir de modifier le matériel;
  • s’assurer de l’exactitude du matériel avant de l’utiliser;
  • mentionner la Régie des hôpitaux du Yukon comme l’auteur du matériel;
  • éviter de présenter le matériel reproduit comme étant une version officielle ou de laisser entendre qu’il a été reproduit en collaboration ou avec l’approbation de la Régie des hôpitaux du Yukon
  • Il est interdit de faire plusieurs copies du contenu du présent site, en tout ou en partie, à des fins de distribution commerciale sans l’autorisation écrite de la Régie des hôpitaux du Yukon. Pour obtenir l’autorisation de reproduire du matériel figurant sur le présent site à des fins commerciales, veuillez communiquer avec le webmestre.
Limitation de responsabilité

La Régie des hôpitaux du Yukon n’est en aucun cas, y compris en cas de négligence, passible de dommages-intérêts directs, indirects, spéciaux, exemplaires, accessoires ou consécutifs ni ne peut être tenue responsable de dommages découlant de l’utilisation du présent site ou de son contenu ou de l’impossibilité d’y accéder.

Liens à d’autres sites Web

Les liens menant à des sites qui ne relèvent pas de la Régie des hôpitaux du Yukon sont fournis simplement pour faciliter la navigation des utilisateurs et n’engagent nullement la responsabilité de la Régie des hôpitaux du Yukon eu égard au contenu de ces sites. La Régie des hôpitaux du Yukon n’avalise, n’autorise, n’approuve, ne certifie, ne maintient et ne contrôle aucune de ces adresses Internet externes et n’émet aucune garantie quant à l’exactitude, à l’exhaustivité, à l’efficacité et à l’actualité des renseignements qu’on y trouve. La Régie des hôpitaux du Yukon n’est pas responsable des pratiques de confidentialité des sites Web de tiers. Celle-ci vous encourage à étudier les politiques de confidentialité de tous les sites Web auxquels vous accédez par hyperliens avant d’y naviguer ou de divulguer vos renseignements personnels en ligne.

Accès à partir d’autres sites Web

Il se peut que d’autres sites Web fournissent un lien au présent site Web. La Régie des hôpitaux du Yukon n’est aucunement responsable du contenu de ces sites Web et n’avalise, n’autorise, n’approuve, ne certifie, ne maintient ou ne contrôle aucune de ces adresses Internet externes et n’émet aucune garantie quant à l’exactitude, à l’exhaustivité, à l’efficacité et à l’actualité des renseignements qu’on y trouve.

Permission

Pour obtenir l’autorisation de reproduire du matériel figurant sur le présent site, veuillez communiquer avec le webmestre

Questions ou commentaires?

Pour obtenir tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à communiquer avec nous.

Par courriel: webmaster@wgh.yk.ca

Last Updated:ven, 10/06/2016 - 21:31